La création artistique est un produit qui se vend sur un marché un peu particulier à savoir celui du marché de l’art. La valeur d’une œuvre d’art ne peut être définie aussi simplement que celle d’une simple marchandise car l’œuvre d’art détient en soi une valeur symbolique et hautement subjective.
L’œuvre d’art est sans aucun doute une marchandise d’un genre particulier. Le marché de l’art est un milieu qui ne répond pas aux règles de marché habituelles. En effet, la création artistique symbolise par excellence, la liberté, les pouvoirs magiques des forces créatives qui sommeillent dans l’âme profonde de tout artiste. Un marché de type classique répond à des règles et des normes clairement établies. Mettre en parallèle ces deux concepts fondamentaux peut paraitre surprenant voire choquant pour le commun des mortels. Mais, ces deux idées ne sont pas complètement indissociables, bien au contraire. Puisque l’œuvre d’art peut être commercialisée, les deux principes de base convergent.
L’achat et la vente d’œuvre d’art sont soumis à une règlementation spécifique afin d’une part, de faciliter les transactions et d’autre part, de favoriser la création artistique. Les transactions liées aux œuvres d’art bénéficient d’un régime fiscal spécifique pour les artistes et pour les acquéreurs et les détenteurs d’œuvres d’art afin de promouvoir la création. Les opérations liées aux œuvres d’art peuvent faire l’objet d’aménagement fiscaux et d’exonérations spécifiques.
Les amateurs d’art non professionnel peuvent bénéficier d’un statut fiscal privilégié. Acquérir une œuvre d’art d’un artiste bien coté, exige de gros moyens financiers et ce genre d’achat n’est pas forcément à la portée de n’importe quelle bourse. Les œuvres d’art sont en principe assujetties à un taux de TVA de 20% lorsqu’elles sont acquises en galerie d’art, en maison de vente ou auprès d’un antiquaire. L’achat peut bénéficier d’une fiscalité réduite s’il l’acquéreur est un amateur d’art particulier.
Par ailleurs lorsqu’un collectionneur privé décide de vendre une pièce de sa collection, un tableau ou un objet d’art, il fait l’objet d’une imposition fiscale spécifique en fonction de la valeur du bien. Il en va de-même si la pièce est exportée vers un pays non membre de l’Union européenne. En général, les autorités fiscales soumettent les collectionneurs d’art à un régime de taxation forfaitaire sauf si la personne concernée opte pour un autre régime fiscal. Il faut se renseigner auprès du fisc pour connaitre le régime exact auquel sera soumise une œuvre d’art spécifique.
